Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONJON M
Bonneterie du Pont de Châlons

Numéro de dépôt :
99810934
Date de dépôt :
02/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2009

Présentation de la marque DONJON M

Déposée le 2 septembre 1999 par la société Bonneterie du Pont de Châlons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONJON M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la société Bonneterie du Pont de Châlons domicilié(e) 27, rue aux Moines, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 880 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bonneterie du Pont de Châlons - France.

La marque DONJON M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONJON M est expirée depuis le 2 septembre 2009.

Bonneterie du Pont de Châlons a également déposé les autres marques suivantes : ROY-FIL , TRICOTS ROZANA , ELECTROMAIL , MOI MES HABITS , DOUX VISAGE , MOI MES HABITS , BOX SHADOW , EVIDANCE , ROY-FIL , DOUX VISAGE


Bonneterie du Pont de Châlons - 27, rue aux Moines, 10000 TROYES - France - SIREN 572880300


Bonneterie du Pont de Châlons - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

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